Le comité médical et scientifique

Mis à jour le : 27.04.15

CONSEILLER ET PROPOSER


Instance d’expertise, de conseil et de proposition, le comité médical et scientifique assure la coordination scientifique des travaux d’experts réunis dans les différents champs de compétences de l’Agence de la biomédecine.

Le comité médical et scientifique intervient en étroite corrélation avec la Directrice générale de l’Agence, qui nomme les trente membres qui le constituent. Tous sont des professionnels, experts médicaux et scientifiques dans les domaines de compétences de l’Agence.

Le comité médical et scientifique joue à la fois un rôle d’expertise, de conseil et de proposition. Le conseil d’orientation peut également être amené à le solliciter dès lors qu’une expertise médicale est nécessaire. Si des désaccords éventuels surviennent au sein des groupes de travail, le comité médical et scientifique est également habilité à arbitrer entre les différentes parties.

En pratique, il se réunit trois fois par an et se répartit en deux sessions, "greffe" et "procréation, embryologie et génétique humaines", chaque membre pouvant participer aux deux sessions. Ces réunions sont consacrées à des évaluations de projets, à des débats et à la restitution des travaux des groupes de travail.

DÉCLARATION D’INTÉRÊT : POUR UNE TRANSPARENCE ÉLARGIE


Consulter les déclarations publiques d’intérêts du comité médical et scientifique

Pour en savoir plus

Consulter l’article R.1418-2 du code de la santé publique

Agenda

 décembre 2016  
l m m j v s d
28 29 30 1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31 1
11 mars 2014

"Aventures de médecine : au coeur de l’homme"

Lire la suite : ▶