ActivitésFiltrer par activités
AMP
- Procédés et techniques d’AMP
- Autorisation des centres
- Agréments des praticiens
- Autorisation d’importation et exportation de gamètes
- Autorisation de déplacements d’embryons
- Consentement au don d’embryons pour la recherche
- AMP Vigilance
- Registre national d’Assistance Médicale à la Procréation
- Activité régionale d’AMP
- Evaluation des résultats des centres d’assistance médicale à la procréation pratiquant la fécondation in vitro et l’insémination artificielle en France
- Modèle de recueil des données des activités cliniques et biologiques
- Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
- Synthèse des rapports de contrôle et d’inspection relatifs aux activités AMP
- Age de procréer du père dans le cadre d’une AMP (Veille Juridique)
- Groupes de travail et parties prenantes
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
DPI
- Agrément des praticiens du diagnostic préimplantatoire
- Autorisation des centres de diagnostic préimplantatoire (CDPI)
- Modèle de recueil de données du rapport annuel d’activité (DPI)
- Extension du DPI (DPI-HLA)
- Groupes de travail et parties prenantes
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
DPN
- Etablissements ou laboratoires autorisés à pratiquer le diagnostic prénatal
- Autorisation des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN)
- Agrément des praticiens
- Modèles de recueil des données du rapport annuel d’activité des laboratoires DPN
- Recueil des données du rapport annuel de cytogénétique prénatale 2019
- Modèle de recueil des données du rapport annuel d’activité des CPDPN
- Activité régionale des CDPDN et des laboratoires de DPN
- Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
- Groupes de travail et parties prenantes
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Génétique
- Autorisation des établissements ou laboratoires à pratiquer le diagnostic génétique
- Agrément des praticiens du diagnostic génétique
- Modalités de déclaration des équipes pluridisciplinaires
- Activité régionale de génétique postnatale
- Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
- Groupes de travail et parties prenantes
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Organes
- Don de rein du vivant : enquêtes sur la qualité de vie
- Recommandations formalisées d’experts sur le prélèvement et la greffe à partir de donneur vivant
- Qualité de vie des insuffisants rénaux dialysés ou greffés (QuaviRein)
- Don croisé
- La newsletter des coordinations hospitalières
- Arrêt circulatoire suite à un arrêt des traîtements
- R.E.I.N. (Réseau Epidémiologique et Information en Néphrologie)
- Etablissements autorisés
- Règles de répartition
- Biovigilance
- Activités régionales de prélèvement et de greffe d’organes
- Indicateur de résultats post-greffe des équipes de greffe d’organe
- Audits métiers et auto-évaluations
- Colloque France-Maghreb sur la transplantation d’organes, de tissus et de cellules
- Cristal action
- Cristal
- Infoservice prélèvement et greffe
- Groupes de travail et parties prenantes
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Recherche
- Recherches sur l’embryon humain et les cellules souches embryonnaires humaines
- Liste et caractéristiques des lignées de cellules souches embryonnaires humaines (CSEh) dérivées en France
- Consentement au don d’embryons pour la recherche
- Appel d’offres Recherche et Greffe 2020
- Appel d’offres recherche REIN 2020
- Appel d’offres AMP, diagnostic prénatal et diagnostic génétique 2020
- Projets de recherche financés par l’Agence
- Demande d’accès aux données individuelles issues du Registre national d’AMP
- Demande d’accès aux données individuelles issues des prélèvements et des greffes d’organes et de tissus pour l’année 2020
- Déclaration de prélèvement à fin scientifique (sur personnes décédées ou foetus issus d’IG)
- Groupes de travail et parties prenantes
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Tissus
- La Newsletter "Tissons un lien"
- Etablissements autorisés
- Biovigilance
- Système de management de la qualité d’une banque de tissus (programme clinique)
- Système de management de la qualité d’une banque de tissus (prélèvement)
- Système de management de la qualité qui couvre l’ensemble de la transformation (prestations et support)
- Système de management de la qualité d’une banque de tissus
- Audits métiers et auto-évaluations
- Groupes de travail et parties prenantes
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Financement à l’activité
Modalités de financement
Modalités de financement (organes tissus CSH) 2019
PDF 879.2 ko
Guide de prise en charge financière des donneurs vivants d’éléments du corps humain (pdf,727.7Ko)
PDF 727.7 ko
Cadre réglementaire
Vous trouverez sur le site de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH) les textes relatifs aux campagnes budgétaires, aux dotations MIG et aux consignes de recueil de l’information du PMSI.
Mis à jour le 15.07.2019
