En bref

La recherche sur l’embryon humain étudie les mécanismes du développement embryonnaire. Elle concerne uniquement des embryons conçus in vitro dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation qui ne font plus l’objet d’un projet parental, des embryons non susceptibles d'être transférés ou conservés, ou des embryons porteurs d’une anomalie détectée à la suite d’un diagnostic préimplantatoire.

La recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines se base sur des cellules prélevées sur des embryons humains au tout premier stade de son développement. Ces cellules, capables de se différencier en n’importe quel type cellulaire, ouvrent des perspectives prometteuses en médecine régénérative et dans la compréhension de certaines maladies génétiques.

Enfin, la recherche utilisant les cellules souches pluripotentes induites humaines permet d’obtenir des cellules présentant des caractéristiques similaires aux cellules souches embryonnaires, sans nécessiter d’utilisation d’embryons humains.

La recherche sur l’embryon humain et les cellules souches embryonnaires humaines est encadrée par la loi de bioéthique, qui fixe des conditions strictes pour protéger l’embryon tout en permettant des avancées scientifiques. Les protocoles de recherche doivent répondre à des critères précis : démonstration d’une pertinence scientifique, finalité médicale ou contribution à l’amélioration des connaissances, respect des principes éthiques et fondamentaux.

Certaines pratiques sont interdites, comme la création d’embryons à des fins de recherche, l’introduction de cellules animales dans un embryon humain ou la culture d’embryons au-delà de 14 jours. La recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines est soumise aux mêmes exigences de rigueur scientifique et éthique, et ne peut être autorisée que si les cellules ont été obtenues dans des conditions définies par la loi.

La loi encadre également certaines recherches utilisant des cellules souches pluripotentes induites humaines : celles visant la différenciation des cellules souches en gamètes, l’obtention de modèles de développement embryonnaire in vitro ou l’insertion de ces cellules dans un embryon animal dans le but de son transfert chez la femelle.

L’Agence de la biomédecine autorise les protocoles de recherche sur l’embryon, après avis de son Conseil d’orientation. Chaque demande est examinée par un collège d’experts indépendants, composé de six membres nommés pour deux ans.

Les recherches sur les cellules souches embryonnaires humaines, ainsi que les recherches utilisant des cellules souches pluripotentes induites humaines décrites dans le paragraphe précédent, sont soumises à une déclaration préalable.

Par ailleurs, l’Agence délivre les autorisations d’importation, d’exportation et de conservation des cellules souches embryonnaires humaines à des fins de recherche.

L’Agence assure le suivi des projets et contrôle régulièrement leur conformité avec les obligations réglementaires et éthiques. Elle peut suspendre ou retirer une autorisation en cas de non-respect des conditions fixées.

Vous trouverez dans cette rubrique des chiffres clés, le cadre légal, des publications scientifiques ainsi que des documents utiles pour les professionnels impliqués dans la recherche sur l’embryon humain et les cellules souches embryonnaires humaines.