Délibérations du conseil d’orientation

Mis à jour le : 11.04.16

Délibérations 2016


Délibération du 11 février 2016 concernant les enjeux éthiques des IPS

Délibérations 2015


Délibération du 19 novembre 2015 concernant les recommandations de bonnes pratiques d’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur - don de gamètes des personnes n’ayant pas procréé

Délibérations 2014


Délibération du 16 octobre 2014 concernant les propositions de recommandations de bonnes pratiques des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire

Délibération du 26 juin 2014 concernant l’autoconservation des gamètes de personnes transsexuelles souhaitant procéder à un traitement de réassignation sexuelle

Délibérations 2013


Délibération du 21 novembre 2013 concernant les modifications des critères d’agréments en génétique concernant le HLA

Délibération du 21 novembre 2013 relative aux règles de bonnes pratiques en génétique concernant l’information de la parentèle - projet soumis à la Haute autorité de santé


Délibération du 18 avril 2013 : réflexions sur l’ouverture de l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes

Délibérations 2012

Délibération du 7 décembre 2012 sur les principes des règles de répartition et d’attribution des greffons rénaux

Délibération du 7 décembre 2012 sur les critères d’agréments des praticiens pour exercer une ou plusieurs activités de génétique

Délibération du 09 novembre 2012 sur le programme don croisé

Délibération du 07 septembre 2012 : projet de règles de bonnes pratiques en génétique constitutionnelle à des fins médicales

Délibération du 06 juillet 2012 relative à l’autoconservation de gamètes

Délibération du 06 juillet 2012 relative à la loi Léonetti et au prélèvement d’organes : proposition d’étude des conditions de réalisation

Délibération du 06 juillet 2012 : les règles de bonnes pratiques sur le prélèvement d’organes

Délibération du 04 mai 2012 relative à la liste des procédés biologiques régulièrement utilisés en AMP et des techniques visant à améliorer les procédés biologiques autorisés

Délibérations 2011

Délibération du 24 juin 2011 : La répartition et l’attribution des organes en France : quelles règles ?

Délibérations 2010


Délibération du 17 décembre 2010 relative aux modèles de recueil de consentement au don d’embryons pour la recherche

Délibération du 17 décembre 2010 relative aux recommandations de bonnes pratiques en matière d’accueil d’embryons

Délibération du 08 octobre 2010 relatif à la greffe rénale à partir de donneurs vivants

Délibération du 28 mai 2010 sur "l’accompagnement des couples en diagnostic prénatal (DPN)

Délibération du 28 mai 2010 sur "Utilisation de nouvelles lignées dans le cadre d’un protocole de recherche autorisé"

Délibération du 22 janvier 2010 sur "Les modes de valorisation du don et expressions collectives de reconnaissance."

Délibérations 2009


Délibération du 18 septembre 2009 sur "la gestation pour autrui".

Délibération du 10 juillet 2009 sur « l’information de la baisse de la fertilité avec l’âge »

Délibérations 2008


Délibération du 19 décembre 2008 : Saisine "Modifications des critères d’agrément des praticiens en génétique"

Délibération du 19 décembre 2008 : Appel d’offres Recherche REIN

Contribution du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine aux débats préparatoires à la révision de la loi de bioéthique - 20 juin 2008

Délibération du 18 avril 2008 : Saisines sur les critères d’agrément des praticiens en génétique (+ annexes)

Délibération du 28 mars 2008 : Saisine « Rapport diagnostic prénatal, interruption médicale de grossesse, diagnostic préimplantatoire et formes héréditaires de cancers »

Le rapport rédigé à la demande de l’Agence de la biomédecine et de l’Institut National du Cancer

Délibération du 25 janvier 2008 : Saisine « Modifications des règles de répartition des greffons »

Délibérations 2007


Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Traçabilité des cellules différenciées dérivées de CSEH »

Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Banque de sang placentaire autologue »

Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Notion de modification substantielle »

Délibération du 6 juillet 2007 : Saisine « l’information médicale à caractère familial »

Délibération du 1er juin 2007 : Saisine « Pourquoi et comment promouvoir le don d’ovocytes »

Délibération du 30 mars 2007 (et ses annexes) : Évaluation de la qualité de l’activité des équipes de greffe d’organes

Délibérations 2006


Délibération du 17 novembre 2006 : Appels d’offres recherches 2007

Délibération du 17 novembre 2006 : Bonnes pratiques cliniques et biologiques en assistance médicale a la procréation

Délibération du 7 juillet 2006 : Avis sur la médiatisation de certaines greffes

Délibération du 7 juillet 2006 : Avis sur l’extension des priorités pédiatriques pour les greffes hépatiques

Délibération du 9 juin 2006 : Avis sur la stratégie de l’Agence de la biomédecine en matière d’évaluation des activités et des résultats de l’assistance médicale à la procréation : « registre national des tentatives de fiv »

Délibération du 9 juin 2006 : Avis sur le double diagnostic DPI-HLA

A la suite de la mission confiée par le Premier ministre à Monsieur le député Pierre-Louis FAGNIEZ visant à dresser, au plan national et international, un état des lieux des recherches et de leur potentiel respectif sur les cellules souches humaines, un rapport intitulé "cellules souches et choix éthiques" a été rendu public en juillet 2006.
Dans ce cadre, le conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine a été saisi afin de se prononcer sur le questionnement éthique lié à la perspective du clonage non reproductif. Les réflexions du conseil ont donné lieu à un avis, rendu le 6 juin 2006.

Délibération du 6 juin 2006 : Avis du Conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, sur les aspects éthiques du clonage non reproductif

Délibération du 7 avril 2006 : Développement d’outils « score » dans les règles de répartition des organes

Délibération du 7 avril 2006 : Avis sur les critères d’agrément des praticiens (+ annexes)

Délibération du 3 février 2006 : Recommandations de l’Agence de la biomédecine relatives aux prélèvements d’éléments visibles du corps humain en vue d’allogreffe de tissus composites


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11 mars 2014

"Aventures de médecine : au coeur de l’homme"

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