ActivitésFiltrer par activités
AMP
- Règles d’attribution des gamètes et des embryons dans le cadre du don de gamètes
- Droit d’accès aux origines : précisions et FAQ
- Recommandations sur les modalités de prise en charge des couples dans le contexte de circulation du SARS-CoV-2
- Procédés et techniques d’AMP
- Autorisation des centres
- Autorisation d’importation et exportation de gamètes
- Autorisation de déplacements d’embryons
- Consentement au don d’embryons pour la recherche
- AMP Vigilance
- Registre des donneurs de gamètes et d’embryons
- Registre national d’Assistance Médicale à la Procréation
- Activité régionale d’AMP
- Evaluation des résultats des centres d’assistance médicale à la procréation pratiquant la fécondation in vitro et l’insémination artificielle en France
- Modèle de recueil des données des activités cliniques et biologiques
- Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
- Groupes de travail
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
CSH
- Etablissements autorisés
- Le registre national des donneurs volontaires de moelle osseuse (également appelé registre France Greffe de Moelle)
- Don de sang placentaire
- Réseau Français de Sang Placentaire
- Registre Eurocord
- Activité régionale CSH
- Biovigilance
- Groupes de travail
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
DPN
- Etablissements ou laboratoires autorisés à pratiquer le diagnostic prénatal
- Autorisation des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN)
- Modèles de recueil des données du rapport annuel d’activité des laboratoires DPN
- Recueil des données du rapport annuel de cytogénétique prénatale et de adn libre circulant dans le sang maternel
- Modèle de recueil des données du rapport annuel d’activité des CPDPN
- Activité régionale des CDPDN et des laboratoires de DPN
- Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
- Groupes de travail
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Génétique
- Autorisation des établissements ou laboratoires à pratiquer le diagnostic génétique
- Agrément des praticiens du diagnostic génétique
- Modalités de déclaration des équipes pluridisciplinaires
- Recueil des données du rapport d’activité relatif aux caractéristiques génétiques
- Activité régionale de génétique postnatale
- Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
- Groupes de travail
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Organes
- Recommandation concernant l’activité de prélèvement et de greffe d’organes et de tissus durant l’épidémie du coronavirus le SARS-CoV-2
- COVID-19 et greffe - Contenus de référence
- Recommandations formalisées d’experts sur le prélèvement et la greffe
- Protocole des conditions à respecter pour réaliser des prélèvements d’organes après arrêt circulatoire suite à un arrêt des traîtements
- Don de rein du vivant : enquêtes sur la qualité de vie
- Qualité de vie des insuffisants rénaux dialysés ou greffés (QuaviRein)
- R.E.I.N. (Réseau Epidémiologique et Information en Néphrologie)
- Les chiffres du R.E.I.N.
- Impact de l’épidémie de Covid 19 sur les patients dialysés et greffés rénaux en France : bulletins mensuels et intermédiaires (archives)
- Etablissements autorisés
- Règles de répartition
- Biovigilance
- Audits métiers et auto-évaluations
- Colloque France-Maghreb sur la transplantation d’organes, de tissus et de cellules
- La newsletter des coordinations hospitalières
- Groupes de travail
- Financement à l’activité
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Recherche
- Recherches sur l’embryon humain et les cellules souches embryonnaires humaines et les cellules souches pluripotentes induites : procédures d’autorisation et de déclaration
- Recherches sur l’embryon et les CSEh : équipes et protocoles autorisés
- Liste et caractéristiques des lignées de CSEh dérivées en France
- Appel d’offres Recherche et Greffe 2025
- Appel d’offres Sciences humaines et sociales 2025
- Appel d’offres recherche REIN 2025
- Appel d’offres AMP, médecine fœtale et diagnostic génétique 2025
- Projets financés par l’appel d’offres annuel « Recherche et greffe »
- Projets financés par l’appel d’offres annuel « AMP, médecine fœtale, et diagnostic génétique »
- Projets financés par l’appel d’offres annuel « Recherche REIN »
- Demande d’accès aux données individuelles issues des prélèvements et des greffes d’organes et de tissus
- Demande d’accès aux données individuelles issues du Registre R.E.I.N
- Demande d’accès aux données individuelles issues du Registre national d’AMP
- Déclaration de prélèvement à fin scientifique (sur personnes décédées ou foetus issus d’IG)
- Groupes de travail et parties prenantes
- Déontologie et déclarations d’intérêts
Financement à l’activité
Modalités de financement
Modalités de financement 2024 des activités de prélèvement et de greffe de CSH
PDF 436.8 ko
Guide de prise en charge financière des donneurs vivants d’éléments du corps humain (pdf,727.7Ko)
PDF 727.7 ko
Cadre réglementaire
Vous trouverez sur le site de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH) les textes relatifs aux campagnes budgétaires, aux dotations MIG et aux consignes de recueil de l’information du PMSI.
Mis à jour le 08.02.2024
